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Club de voile Grande-Rivière
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Règlements généraux

Table des Matières

Règlements

Chapitre VI - RÉUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

  1. Réunion

    Toute réunion du conseil est convoquée à la demande du Commodore ou du secrétaire ou sur demande écrite d'un administrateur dûment appuyé par un autre.

  2. Avis de convocation

    Sous réserve de l'article 53, un avis de convocation est suffisant s'il indique le jour, l'heure et l'endroit de la réunion et s'il est donné à chaque administrateur, verbalement ou par écrit, au moins deux (2) jours avant la réunion. L'avis est donné par le secrétaire.

  3. Renonciation à l'avis

    Un administrateur peut renoncer à l'avis de convocation. Sa seule présence à la réunion équivaut à une renonciation, sauf s'il y assiste pour s'opposer à sa tenue en invoquant l'irrégularité de sa convocation.

  4. Réunion par téléphone, internet ou autre

    Les administrateurs peuvent, si tous sont d'accord, tenir une réunion par tous moyens permettant à tous les participants de communiquer entre eux, notamment par téléphone ou internet.

  5. Représentation

    L'administrateur ne peut pas se faire représenter par quelqu'un d'autre à une réunion.

  6. Quorum

    Quatre (4) administrateurs constituent le quorum à une réunion du conseil.

    Advenant la perte du quorum au cours de la réunion, le président suspend et clôt la réunion.

  7. Réunion après l'assemblée annuelle

    Lors de la suspension de l'assemblée annuelle des membres ou immédiatement après celle-ci, le nouveau conseil peut tenir une réunion même en l'absence d'avis de convocation.

  8. Président et secrétaire

    Le Commodore et le secrétaire sont d'office respectivement président et secrétaire de la réunion. En cas d'absence de l'un ou l'autre, les membres élisent un administrateur pour occuper le poste.

  9. Procédure

    Le président de la réunion veille à son bon déroulement. Il a tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. Il soumet au conseil les propositions sur lesquelles un vote doit être pris et d'une façon générale, établit la procédure de façon raisonnable et impartiale selon les règles habituellement suivies lors d'assemblées délibérantes. Toute décision du président est finale à moins qu'un administrateur, appuyé par un autre, en propose l'annulation.

  10. Vote

    Chaque administrateur présent a droit à un vote. Toute décision est prise à la majorité des voix exprimées. Le président de la réunion ne vote qu'en cas d'égalité des voix. L'administrateur ne peut pas voter par procuration.

  11. Ajournement

    Les administrateurs peuvent ajourner une réunion. La reprise de la réunion ajournée a lieu au jour, à l'endroit et à l'heure déterminés par les administrateurs, et ce, sans autre avis si le quorum requis est atteint.

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