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Club de voile Grande-Rivière
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Règlements généraux

Table des Matières

Règlements

Chapitre IV - DIRIGEANTS

  1. Élection

    Chaque année paire, les membres élisent un Commodore, un Secrétaire et quatre (4) administrateurs, et chaque année impaire, ils élisent un Vice-commodore, un Trésorier et quatre (4) administrateurs. À moins qu'ils ne démissionnent, les dirigeants sortants restent en fonction jusqu'à l'élection de leurs successeurs.

  2. Commodore

    Le Commodore dirige, coordonne et supervise les activités de la corporation. Il veille à la bonne exécution des décisions du conseil. S'il le désire, il préside les assemblées des membres et les réunions du conseil. Il est le principal représentant de l'organisme auprès des tiers.

  3. Vice-commodore

    Le Vice-commodore assiste le Commodore dans ses fonctions. Il remplace le Commodore en cas d'incapacité ou d'absence de ce dernier.

  4. Secrétaire

    Le Secrétaire convoque les assemblées des membres et les réunions du conseil. Il dresse les procès-verbaux de ces assemblées et de ces réunions. Il prépare chaque année une liste des membres.

    Il a la garde des documents de la corporation. Il les conserve au siège de la corporation ou à un endroit désigné par le conseil.

  5. Trésorier

    Le trésorier s'occupe de l'administration financière de la corporation. Il reçoit, au nom de la corporation, les sommes payées à la corporation. Il les dépose au nom et crédit de cette dernière dans une institution financière déterminée par le conseil ou, à défaut, qu'il détermine lui-même. Il tient une comptabilité adéquate des revenus et des dépenses ainsi que de l'actif ou du passif de l'organisme.

    Il rend compte de son administration à chaque réunion du conseil. Lors de l'assemblée annuelle des membres, il présente aux membres un état des revenus et des dépenses ainsi que de l'actif ou du passif.

    Il a la garde des fonds de la corporation et des livres de comptabilité. Il conserve les pièces justificatives pertinentes.

  6. Gérant

    Le conseil peut embaucher un gérant de la corporation. Le conseil détermine ses fonctions ainsi que sa rémunération.

    Le gérant se conforme aux directives et décisions du conseil. Sur demande du conseil ou d'un administrateur dûment mandaté par le conseil, il rend compte de son travail.

    En son absence, le gérant peut désigner un membre du personnel pour le remplacer dans ses fonctions.

  7. Articles applicables

    Les articles 19 (Validité des actes), 21 ( Rémunération et indemnisation) et 22 (Divulgation d'intérêts) s'appliquent, en faisant les adaptations nécessaires, aux dirigeants et au gérant, mais le gérant peut être rémunéré.

  8. Décisions urgentes

    En cas d'urgence ou pour des motifs sérieux, le Commodore ou le Vice-commodore et le Secrétaire ou le Trésorier prennent au nom du conseil les décisions qui ne sauraient être reportées à une réunion ultérieure du conseil. Toutes les activités ou décisions prises par deux dirigeants dans ces circonstances doivent être portées à l'attention du conseil à la réunion régulière du conseil qui suit les événements. Sous réserve des droits des tiers, le conseil peut modifier ou annuler les décisions prises en de telles circonstances par les deux dirigeants.

  9. Articles applicables

    Les articles 19 (Validité des actes), 21 (Rémunération et indemnisation) et 22 (Divulgation d'intérêts) s'appliquent aux dirigeants qui entreprennent des activités ou prennent des décisions selon les modalités de l'article précédent.

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