Chapitre I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Définitions
- Interprétation
- Objets
- Lieu du siège social
- Règlements
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Chapitre II
MEMBRES
- Catégories
- Membre actif
- Membre équipier et des emplacements à sec
- Membre junior
- Membre honoraire
- Cotisation
- Consultation des livres
- Démission
- Suspension ou expulsion
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Chapitre III
ADMINISTRATEURS
- Nombre d'administrateurs
- Pouvoirs généraux des administrateurs
- Responsabilités des administrateurs
- Éligibilité
- Validité des actes
- Durée du mandat
- Rémunération et indemnisation
- Divulgation d'intérêts
- Fin du mandat
- Vacance au conseil
- Destitution
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Chapitre IV
DIRIGEANTS
- Élection
- Commodore
- Vice-commodore
- Secrétaire
- Trésorier
- Gérant
- Articles applicables
- Décisions urgentes
- Articles applicables
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Chapitre V
ASSEMBLÉES DES MEMBRES
- Assemblée générale annuelle
- Assemblée générale spéciale
- Date, lieu et ordre du jour de l'assemblée
- Avis des assemblées
- Renonciation
- Représentation
- Quorum
- Procédures d'assemblées
- Décisions des questions
- Droit de vote
- Manière de voter
- Ajournement
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Chapitre VI
RÉUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- Réunion
- Avis de convocation
- Renonciation à l'avis
- Réunion par téléphone, internet ou autre
- Représentation
- Quorum
- Réunion après l'assemblée annuelle
- Président et secrétaire
- Procédure
- Vote
- Ajournement
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Chapitre VII
DISPOSITIONS FINANCIÈRES
- Année financière
- Chèques et contrats
- Pouvoir d'hypothéquer
- Expert comptable
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Chapitre VIII
FIN DE LA CORPORATION
- Dissolution
- Liquidation
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